Mairie/Compte rendu du Conseil municipal
Compte rendu du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Nom du groupe: | Commune de LE THOLY |
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Type de réunion: | Délibérations |
Date de la réunion: | 25/11/2022 |
Lieu: | Le Tholy |
Nom du Président: | Anicet JACQUEMIN |
Ordre du jour: | 1 Délibération portant acquisition d’équipements numériques pour l’école élémentaire et actant la demande de subvention auprès du conseil départemental
2 Vote des travaux voirie 2023 Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges 3 Délibération portant choix de l’entreprise Aménagement du Centre Bourg et de la traversée – Tranche 3 - Lot 1 : Réseaux humides 4 DETR 2023 – Travaux école primaire Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR 5 ELECTRIFICATION RURALE Renforcement des réseaux issus poste Tourbières 6 Délibération portant approbation de la convention avec le PETR du Pays de la Déodatie pour la collecte et la valorisation des certificats d’économies d’énergie 7 Délibération portant adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 8 Vote des tarifs communaux applicables du 01/01/2023 au 31/12/2023 9 budget communal - DM 3 10 budget communal - DM 4 11 budget communal - DM 5 12 budget eau et assainissement - DM 1 13 budget eau et assainissement - DM 2 14 budget eau et assainissement - DM 3 15 budget eau et assainissement - admission en non valeurs 16 Budget forêt Validation de travaux d'exploitation 17Création d’un poste d’adjoint technique territorial dans le cadre du dispositif PEC Parcours Emploi Compétences 18 Avis sur les demandes d’adhésion et de retrait de collectivités au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) 19 Echange de terrain 20 Participation aux frais de jumelage |
CONSEIL MUNICIPAL
Nom du groupe: | Commune de LE THOLY |
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Type de réunion: | Délibérations |
Date de la réunion: | 16/12/2022 |
Lieu: | Le Tholy |
Nom du Président: | Anicet JACQUEMIN |
Ordre du jour: | Ordre du jour :
1/ Partage de la taxe d’aménagement 2/ Délégation du droit de préemption urbain Transfert des compétences eau et assainissement 3/ délibération portant mise à disposition du personnel 4/ signature avenants marché 5/ Demande de subvention Région Grand Est 6/ délibération actant le nouvel emplacement des panneaux de localisation de l’agglomération de LE THOLY |