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Mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:25/11/2022
Lieu:Le Tholy
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Ordre du jour:1 Délibération portant acquisition d’équipements numériques pour l’école élémentaire et actant la demande de subvention auprès du conseil départemental

2 Vote des travaux voirie 2023
Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges

3 Délibération portant choix de l’entreprise
Aménagement du Centre Bourg et de la traversée – Tranche 3 - Lot 1 : Réseaux humides

4 DETR 2023 – Travaux école primaire
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR

5 ELECTRIFICATION RURALE
Renforcement des réseaux issus poste Tourbières

6 Délibération portant approbation de la convention avec le PETR du Pays de la Déodatie pour la collecte et la valorisation des certificats d’économies d’énergie

7 Délibération portant adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023

8 Vote des tarifs communaux applicables du 01/01/2023 au 31/12/2023

9 budget communal - DM 3
10 budget communal - DM 4
11 budget communal - DM 5

12 budget eau et assainissement - DM 1
13 budget eau et assainissement - DM 2
14 budget eau et assainissement - DM 3

15 budget eau et assainissement - admission en non valeurs

16 Budget forêt
Validation de travaux d'exploitation

17Création d’un poste d’adjoint technique territorial dans le cadre du dispositif PEC
Parcours Emploi Compétences

18 Avis sur les demandes d’adhésion et de retrait de collectivités au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC)

19 Echange de terrain

20 Participation aux frais de jumelage

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:16/12/2022
Lieu:Le Tholy
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ Partage de la taxe d’aménagement
2/ Délégation du droit de préemption urbain

Transfert des compétences eau et assainissement
3/ délibération portant mise à disposition du personnel
4/ signature avenants marché

5/ Demande de subvention Région Grand Est
6/ délibération actant le nouvel emplacement des panneaux de localisation de l’agglomération de LE THOLY
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