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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:28/11/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Mrs NOURRY, DIEUDONNE, FEBVET, GUIDAT, GEHIN, JACQUEMIN, MASSOTTE, FREMIOT, Mmes TISSERANT, DEFRANOUX, CLAUDON, MOUGEOT
Personnes absentes:Mrs VEYNANDT, GRIVEL et Mme DUGUET, AUBRY, L'ETANG, THOMAS, MAIRE
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Vote des tarifs des loyers Locations, redevances et allocations subventions et prix divers applicables du 01/01/2020 au 31/12/2020
2/ Adoption rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018
3/ Adoption rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif 2018
4/ FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°2 - Budget Commune - 2019
5/ FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°3 - Budget Commune - 2019
6/ FINANCES LOCALES : Décision modificative n°4 - Budget Commune - 2019
7/ Durée d’amortissement des travaux, biens et subventions correspondantes Budget Eau
8/ Durée d’amortissement des travaux, biens et subventions correspondantes budget Assainissement
9/ Durée d’amortissement des participations budget Commune, Eau et Assainissement
10/ Demande de subvention exceptionnelle séjour scolaire
11/ Ecole de Bonnefontaine : Compromis de vente

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:19/12/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Ms NOURRY, FEBVET, DIEUDONNE, GUIDAT, VEYNANDT, FREMIOT, MASSOTTE, GRIVEL. JACQUEMIN Mmes DEFRANOUX, DUGUET, L'ETANG, MOUGEOT, CLAUDON, TISSERANT, THOMAS
Personnes absentes:Mme DUGUET, Mme TISSERANT, M GRIVEL, Mme DEFRANOUX, Mme L'ETANG, Mme AUBRY
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:M. DIEUDONNE
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ FINANCES LOCALES - État d’assiette 2020 (Programme désignation des coupes de bois 2020)
2/ Demande subvention Conseil Départemental des Vosges : Travaux Centre Bourg 2°tr. phase B
3/ Demande de subvention amende de police : Séquence Carrefour
4/ Demande subvention amende de police : Sécurisation aménagement centre Bourg
5/ Constitution d’un Groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Vosges dans le cadre de l'Aménagement de la traversée de Le THOLY
6/ Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
7/ Vente de terrain lieu-dit « La Cote des Ciseaux »
8/ Vente de terrain lieu-dit « Sous la Roche »
9/ Contrat de vente bois scolytes
10/ Autorisation passage Rallye « Vosges -Grand-Est »
11/ regroupement budgétaire service des eaux et assainissement
10/ Questions diverses
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