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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:25/06/2021
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:A JACQUEMIN, C DUVAL, J GRIVEL, A GILLET, C GOETZINGER, A BACHELARD, S GRIVEL, D DURAND, P LECOMTE, N DANIEL, N GRIVEL, J-P MANSUY, R LALEVEE, S FREMIOT, J CLAUDON, C GENEVAUX, G SCHLOESSER
Personnes absentes:Hubert DIEUDONNE, Nathalie BERTRAND
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Stéphane GRIVEL
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet
2/ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité en restauration scolaire
3/ Mise en place d’espaces sans tabac aux abords des écoles publiques en partenariat avec La Ligue contre le cancer
4/ Projet d’extension du réseau d’alimentation en eau potable « Aux Quatre Vents » et Route de la Goutte Villemin
5/ Achat de parcelles forestières au lieu-dit « Le Pillet ».
6/ Demande de subvention de l’Etat au titre du volet renouvellement forestier du plan de relance


CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:28/05/2021
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:A JACQUEMIN, H DIEUDONNE, C DUVAL, J GRIVEL, C GOETZINGER, A BACHELARD, S GRIVEL, D DURAND, N GRIVEL, J-P MANSUY, R LALEVEE, FREMIOT, J CLAUDON, N BERTRAND, C GENEVAUX, G SCHLOESSER
Personnes absentes:Nadège DANIEL, Adeline GILET (donne procuration à Céline DUVAL), Patrick LECOMTE (donne procuration à Danielle DURAND).
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Charlotte GENEVAUX
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes des Hautes-Vosges
2/ Adhésion à la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques » proposée par le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
3/ Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour la construction d’un bâtiment à usage de stockage
4/ Achat de parcelles boisées au lieudit « Le Pillet »
5/ Avenant n°1 au contrat de fortage pour l’exploitation de la carrière de Housseramont.
6/ Convention de mise à disposition de locaux à la Maison Multi-activités au profit de l’Office de Tourisme Intercommunal des Hautes-Vosges
7/ Renouvellement de la convention d’occupation privative du domaine public avec la société Infracos pour l’exploitation de la station radioélectrique au lieu-dit « Pierre du Chaud Costet »
8/ Convention d’organisation du centre de loisirs sans hébergement avec l’Association du Beau – année 2021
9/ Modification des régies de recettes – création d’une régie « droits de place et photocopies » par la fusion des deux régies existantes
10/ Création d’un marché de producteurs bio et locaux
11/ Fixation d’un tarif d’occupation de locaux communaux pour des activités artistiques à caractère professionnel
12/ Admission en créance éteinte (effacement de dette) – Budget Commune 2021
13/ Décision modificative n°1 – Budget Commune 2021
14/ Demandes d’adhésion des communes de Ménil-en-Xaintois, Saint-Nabord, Thiéfosse, Valfroicourt, du SIA de Goncourt-Harréville-Bazoilles et du SIEA des Côtes et de la Ruppe au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC).
15/ Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdemat.
16/ Adhésion au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, d’harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes du Centre de gestion des Vosges
17/ Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour les travaux d’aménagement de locaux destinés à accueillir des médecins
18/ Questions diverses



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