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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:23/02/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.VEYNANDT.GEHIN.FREMIOT.GRIVEL.JACQUEMIN.TISSERANT.DEFRANOUX.MAIRE..MOUGEOT.THOMAS.CLAUDON
Personnes absentes:MM. JAQUEMIN.AUBRY.GILLET.DUGUET.L'ETANG
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ FINANCES PUBLIQUES - Vote des subventions accordées à des associations - EXERCICE 2017
2/ Approbation programme de travaux 2018 : Forêt commune de LE THOLY
3/ INTERCOMMUNALITE - Syndicat mixte départemental pour l'informatisation communale dans le département des Vosges - Adhésions nouvelles
4/ Demande de subvention travaux de mise en conformité des captages.
5/ Rythmes scolaires à la rentrée 2018
6/ Déclassement de chemin rural dans le domaine privé en vue de son aliénation

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:02/02/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.GEHIN.FREMIOT.JACQUEMIN.TISSERANT.DEFRANOUX.MOUGEOT.CLAUDON.AUBRY.GILLET.L'ETANG.THOMAS.MAIRE
Personnes absentes:MM. GRIVEL.VEYNANDT.DUGUET
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2016
2/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2016
3/ Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif : Retrait commune
4/ Modification mineure du zonage d'assainissement collectif à la marge
5/ Nouvelles parcelles à soumettre au régime forestier
6/ Création poste Adjoint administratif
7/ Electrification rurale : Enfouissement des réseaux BT, FT et EP - Centre Bourg
8/ Electrification rurale : Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux suivants : enfouissement des réseaux BT, FT et EP - Centre Bourg
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