Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal


Nom du groupe:	Commune de LE THOLY
Type de réunion:	Délibérations
Date de la réunion:	26/03/2018
Lieu:	Le Tholy
Personnes présentes:	NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.GEHIN.GRIVEL.JACQUEMIN.TISSERANT.DEFRANOUX.MOUGEOT.CLAUDON. AUBRY. DUGUET L'ETANG.
Personnes absentes:	M VEYNANDT, FREMIOT, THOMAS, GILLET, MAIRE
Nom du Président:	M. François NOURRY
Nom du secrétaire:	Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:	Ordre du jour : 1/ Demande d'éléments financiers à la CCHV concernant les investissements sur les équipements transférables et leur incidence sur la fiscalité par communes et sur la CCHV 2/ FINANCES LOCALES : approbation des marchés de travaux aménagement du Centre Bourg


Nom du groupe:	Commune de LE THOLY
Type de réunion:	Délibérations
Date de la réunion:	05/04/2018
Lieu:	Le Tholy
Personnes présentes:	NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.GEHIN.FREMIOT. GRIVEL. JACQUEMIN.TISSERANT. DUGUET. MOUGEOT.CLAUDON.AUBRY.THOMAS
Personnes absentes:	MM. VEYNANDT.DEFRANOUX. GILLET.MAIRE.L'ETANG
Nom du Président:	M. François NOURRY
Nom du secrétaire:	Mme TISSERANT
Ordre du jour:	Ordre du jour : 1/ Vote du compte administratif 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune) 2/ Approbation Compte de Gestion 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune) 3/ Affectation du résultat exercice 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune) 4/ Vote du Budget Primitif 2018 :Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune 5/Vote des taux des impôts direct et CFE 2018 6/ Délégation compétence éclairage public 7/Création Poste Technicien catégorie B suite promotion interne 8/ Nomination régisseur de recettes pour droit de place et photocopie 9/ Désignation représentant CNAS pour les agents communaux 10/ Demande de subvention DETR 2018 : Centre Bourg (2ème Tranche) 11/ Demande de subvention CNDS « City Stade » 12/ Demande d’adhésions et de retrait au SDANC 13/ Questions diverses et informations diverses

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