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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:28/09/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:MMES Christiane TISSERANT, Valérie DEFRANOUX, Jocelyne CLAUDON, Catherine MOUGEOT, Catherine THOMAS et Audrey AUBRY . MS François NOURRY, Pierre FEBVET, Daniel GUIDAT, Guy GEHIN, Jean-Marie VEYNANDT, Anicet JACQUEMIN, Hubert DIEUDONNE, Jaques GRIVEL
Personnes absentes:M FREMIOT, Mme GILLET, L'ETANG, DUGUET, MAIRE
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme TISSERANT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial pour l’Office du Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.
2 /Prolongation de délai de coupes de bois : Ets LEMAIRE
3/ Tarifs des bois de chauffage
4/ Commande infrastructure de recharge pour véhicules électriques et participation à un groupement de commande
5/ Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif—Adhésions nouvelles

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:31/08/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:François NOURRY, Sébastien FREMIOT, Pierre FEBVET, Daniel GUIDAT, Guy GEHIN et Jacques GRIVEL.Christiane TISSERANT, Sophie DUGUET, Jocelyne CLAUDON, Audrey AUBRY, Florence GILLET, Valérie DEFRANOUX, Caroline MAIRE, Catherine THOMAS et Sophie L’ETANG.
Personnes absentes:Catherine MOUGEOT .Hubert DIEUDONNE. Jean-Marie VEYNANDT. Anicet JACQUEMIN
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme TISSERANT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ FINANCES LOCALES - Décision modificative n° 1 Budget Service d’assainissement - Exercice 2018
2/ FINANCES LOCALES : Résiliation Bail Eva LEDECKY
3/ ACHAT DE TERRAIN Gérard FRITSCH 
4/ Validation de traçage de 3 circuits VTT.
5/ Demande de subvention Ste Musicale de Le THOLY.
6/ Création d’un emploi d’Adjoint Technique.
7/ Décisions d’exonération CFE et CVAE des loueurs meublés de tourisme et de meublés ordinaires.
8/ Création des services périscolaires du mercredi
9/ Demande de sortie de la Commune de LE THOLY de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
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