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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:27/09/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Mrs NOURRY, DIEUDONNE, FEBVET, GUIDAT, GEHIN, JACQUEMIN, MASSOTTE, FREMIOT, Mmes TISSERANT, DEFRANOUX, CLAUDON, MOUGEOT
Personnes absentes:Mrs VEYNANDT, GRIVEL et Mme DUGUET, AUBRY, L'ETANG, THOMAS, MAIRE
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Vote des tarifs des loyers Locations, redevances et allocations subventions et prix divers applicables du 01/01/2020 au 31/12/2020
2/ Adoption rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018
3/ Adoption rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif 2018
4/ FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°2 - Budget Commune - 2019
5/ FINANCES LOCALES : Décision Modificative n°3 - Budget Commune - 2019
6/ FINANCES LOCALES : Décision modificative n°4 - Budget Commune - 2019
7/ Durée d’amortissement des travaux, biens et subventions correspondantes Budget Eau
8/ Durée d’amortissement des travaux, biens et subventions correspondantes budget Assainissement
9/ Durée d’amortissement des participations budget Commune, Eau et Assainissement
10/ Demande de subvention exceptionnelle séjour scolaire
11/ Ecole de Bonnefontaine : Compromis de vente

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:31/10/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Ms NOURRY, FEBVET, DIEUDONNE, GUIDAT, VEYNANDT, FREMIOT, MASSOTTE, GRIVEL. JACQUEMIN Mmes DEFRANOUX, DUGUET, L'ETANG, MOUGEOT, CLAUDON, TISSERANT, THOMAS
Personnes absentes:Mme MAIRE, et M GEHIN
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme TISSERANT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
2/ ELECTRIFICATION RURALE : Génie civil réseau téléphonique travaux : Enfouissement BT et FT Centre Bourg Tranche 2
3/ ELECTRIFICATION RURALE : travaux Enfouissement EP Centre Bourg Tranche 2
4/ Modification des statuts du SDANC
5/ Autorisation de fiabilisation des éléments de l’actif Budget assainissement et eau
6/ Décision Modificative n°1 et n°2 - Budget Assainissement - Exercice 2019
7/ Décision Modificative n°1, n°2 et n°3 - Budget Eau - exercice 2019
8/ Prolongation création d’emploi non permanent pour accroissement d’activité.
9/ Questions diverses
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