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Mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:25/02/2022
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:A JACQUEMIN, J GRIVEL, H DIEUDONNE, C GOETZINGER, S GRIVEL, A GILLET, D DURAND, P LECOMTE, J-P MANSUY, A BACHELARD, N BERTRAND, S FREMIOT,N BERTRAND, J CLAUDON, D. MARIN, N. DANIEL, C. GENEVAUX
Personnes absentes:R. LALEVEE
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Alexis BACHELARD
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ ELECTRIFICATION RURALE : renforcement des réseaux issus du poste « BOUVACOTE » par création poste « QUATRE VENT »
2/ REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.)
3/ Délibération actant la mise en place des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
4/ Délibération actant les attributions aux associations
5/ Approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
6/ FORET - Demande de subvention de l’Etat au titre du volet renouvellement forestier du plan de relance.
7/ FORET - Adoption du programme de travaux forestiers 2022
8/ FORET - Signature d’une convention de prestation de services
9/ FORET - Inscription de coupes à l’état d’assiette 2022 et destination des coupes et produits accidentels
10/ Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet – poste d’adjoint technique principal 2ème classe 28 heures et suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet 24 heures
Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet – poste d’adjoint technique 26 heures et suppression d’un poste à temps non complet 22 heures

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:25/03/2022
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:A JACQUEMIN, H DIEUDONNE, C DUVAL, J GRIVEL, C GOETZINGER, A BACHELARD, D DURAND, N DANIEL, N GRIVEL, J MANSUY, J CLAUDON, C GENEVAUX, G SCHLOESSER, A GILLET, S. FREMIOT
Personnes absentes:R LALEVEE, S GRIVEL
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:C. GOETZINGER
Ordre du jour:Ordre du jour :

FORET
1/ vote du compte administratif 2021
2/ approbation du compte de gestion 2021
3/ vote du budget prévisionnel 2022
4/ affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif au titre de l’exercice 2021
5/ vote des tarifs de vente des bois de chauffage 2022- reporté

EAU ET ASSAINISSEMENT
6/ vote du compte administratif 2021
7/ approbation du compte de gestion 2021
8/ vote du budget prévisionnel 2022
9/ affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif au titre de l’exercice 2021
10/ vote des tarifs de l’eau et de l’assainissement 2022
11/ créances éteintes

COMMUNE
12/ vote du compte administratif 2021
13/ approbation du compte de gestion 2021 du budget forêt
14/ vote du budget prévisionnel 2022 du budget forêt
15/ affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif du budget forêt au titre de l’exercice 2021
16/ vote des 3 taxes et CFE 2021
17/ contribution SMIC
18/ récolement règlementaire des archives
19/ convention de prestations de service CDG
20/ convention d’organisation du centre de loisirs sans hébergement avec l’association du Beau
21/ Electrification rurale : sécurisation des réseaux issus du poste LE STADE
22/ création poste agent technique territorial
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