Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal
Compte rendu du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
| Nom du groupe: | Commune de LE THOLY |
|---|---|
| Type de réunion: | Délibérations |
| Date de la réunion: | 25/06/2021 |
| Lieu: | Le Tholy |
| Personnes présentes: | A JACQUEMIN, C DUVAL, J GRIVEL, A GILLET, C GOETZINGER, A BACHELARD, S GRIVEL, D DURAND, P LECOMTE, N DANIEL, N GRIVEL, J-P MANSUY, R LALEVEE, S FREMIOT, J CLAUDON, C GENEVAUX, G SCHLOESSER |
| Personnes absentes: | Hubert DIEUDONNE, Nathalie BERTRAND |
| Nom du Président: | Anicet JACQUEMIN |
| Nom du secrétaire: | Stéphane GRIVEL |
| Ordre du jour: | Ordre du jour :
1/ Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 2/ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité en restauration scolaire 3/ Mise en place d’espaces sans tabac aux abords des écoles publiques en partenariat avec La Ligue contre le cancer 4/ Projet d’extension du réseau d’alimentation en eau potable « Aux Quatre Vents » et Route de la Goutte Villemin 5/ Achat de parcelles forestières au lieu-dit « Le Pillet ». 6/ Demande de subvention de l’Etat au titre du volet renouvellement forestier du plan de relance |
CONSEIL MUNICIPAL
| Nom du groupe: | Commune de LE THOLY |
|---|---|
| Type de réunion: | Délibérations |
| Date de la réunion: | 28/05/2021 |
| Lieu: | Le Tholy |
| Personnes présentes: | A JACQUEMIN, H DIEUDONNE, C DUVAL, J GRIVEL, C GOETZINGER, A BACHELARD, S GRIVEL, D DURAND, N GRIVEL, J-P MANSUY, R LALEVEE, FREMIOT, J CLAUDON, N BERTRAND, C GENEVAUX, G SCHLOESSER |
| Personnes absentes: | Nadège DANIEL, Adeline GILET (donne procuration à Céline DUVAL), Patrick LECOMTE (donne procuration à Danielle DURAND). |
| Nom du Président: | Anicet JACQUEMIN |
| Nom du secrétaire: | Charlotte GENEVAUX |
| Ordre du jour: | Ordre du jour :
1/ Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes des Hautes-Vosges 2/ Adhésion à la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques » proposée par le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges 3/ Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour la construction d’un bâtiment à usage de stockage 4/ Achat de parcelles boisées au lieudit « Le Pillet » 5/ Avenant n°1 au contrat de fortage pour l’exploitation de la carrière de Housseramont. 6/ Convention de mise à disposition de locaux à la Maison Multi-activités au profit de l’Office de Tourisme Intercommunal des Hautes-Vosges 7/ Renouvellement de la convention d’occupation privative du domaine public avec la société Infracos pour l’exploitation de la station radioélectrique au lieu-dit « Pierre du Chaud Costet » 8/ Convention d’organisation du centre de loisirs sans hébergement avec l’Association du Beau – année 2021 9/ Modification des régies de recettes – création d’une régie « droits de place et photocopies » par la fusion des deux régies existantes 10/ Création d’un marché de producteurs bio et locaux 11/ Fixation d’un tarif d’occupation de locaux communaux pour des activités artistiques à caractère professionnel 12/ Admission en créance éteinte (effacement de dette) – Budget Commune 2021 13/ Décision modificative n°1 – Budget Commune 2021 14/ Demandes d’adhésion des communes de Ménil-en-Xaintois, Saint-Nabord, Thiéfosse, Valfroicourt, du SIA de Goncourt-Harréville-Bazoilles et du SIEA des Côtes et de la Ruppe au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC). 15/ Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdemat. 16/ Adhésion au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, d’harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes du Centre de gestion des Vosges 17/ Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour les travaux d’aménagement de locaux destinés à accueillir des médecins 18/ Questions diverses |