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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:28/09/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Hubert DIEUDONNE, Céline DUVAL, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Stéphane GRIVEL, Renaud LALEVEE, Claude GOETZINGER, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, Danielle DURAND
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Sébastien FREMIOT
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ Création d’un poste de rédacteur principal de 2° classe.

2/ Création d’un poste provisoire de rédacteur principal de 2° classe non permanent

3/ Décision Modificative n°2- Budget Communal exercice 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:28/08/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Céline DUVAL, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Stéphane GRIVEL, Claude GOETZINGER, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, Danielle DURAND, Sébastien FREMIOT, Jocelyne CLAU
Personnes absentes:Monsieur Hubert DIEUDONNE (donne procuration à Mme Claude GOETZINGER), Renaud LALEVEE, Charlotte GENEVAUX.
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Sébastien FREMIOT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Proposition en vue de la constitution de la commission communale des Impôts Directs
2/ Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
3/ Nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
4/ Convention d’entretien ultérieur d’une barrière sur un mur de soutènement
5/ Convention FCTVA d’occupation du domaine public départemental dans le cadre de l’aménagement global de la traverse du village
6/ Convention FCTVA d’occupation du domaine public départemental dans le cadre des travaux d’aménagement de sécurité de la traverse du village
7/ Admission en non valeur, effacement de dette antérieure
8/ Décision Modificative n°1- Budget Communal exercice 2020
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