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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:27/11/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Hubert DIEUDONNE, Céline DUVAL, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Stéphane GRIVEL, Renaud LALEVEE, Claude GOETZINGER, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, Danielle DURAND
Personnes absentes:Charlotte GENEVAUX (procuration Nathalie GRIVEL)
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Adeline GILLET
Ordre du jour:Ordre du jour :

1/ Vote des tarifs communaux applicables du 01/01 au 31/12/2021

2/ Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R. 2021) pour l’aménagement du Centre Bourg – 3ème tranche.

3/ Demande de subvention à l’Agence de l’eau Rhin-Meuse pour la réalisation des études liées au programme de travaux d’élimination des eaux claires parasites dans le réseau d’assainissement

4/ Remplacement d’un membre titulaire de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes avec le Conseil départemental des Vosges pour l’aménagement de la traversée de Le Tholy

5/ Vente de bois « scolytés » par contrat d’approvisionnement, secteur de Bouvacôte

6/ Vente de bois au lieudit « La Botte Côte » à la scierie GRAVIER

7/ Adhésion de la commune de Le Tholy aux Services d’Assistance Technique du Conseil départemental des Vosges pour la protection et la gestion quantitative des ressources en eau (SATEP) et dans le domaine de l’assainissement (SATESE)

8/ Demande de retrait de la commune de Moncel-sur-Vair du Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif des Vosges (SDANC)

9/ Décision modificative N°3 – budget communal 2020

10/ Décision modificative N°4 – budget communal 2020

11/ Décision modificative N°1 – budget forêt 2020


CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:30/10/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Hubert DIEUDONNE, Céline DUVAL, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Stéphane GRIVEL, Renaud LALEVEE, Claude GOETZINGER, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, Danielle DURAND
Personnes absentes:Nadège DANIEL, Claude GOETZINGER
Nom du Président:Alexis BACHELARD
Nom du secrétaire:Sébastien FREMIOT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Convention de mise à disposition de service de supervision du réseau d’eau potable avec la commune de Basse-sur-le-Rupt.
2/ Réitération de garantie de plusieurs prêts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignation lors de développement du patrimoine de la SA d’HLM Le Toit Vosgien situé à Le Tholy
3/ Renouvellement des baux avec Télédiffusion de France
4/ Subvention exceptionnelle à l’ADAPEI
5/ Achat de la parcelle boisée située au lieu-dit « Le Stat » à M. et Mme Francis DURAND
6/ Recensement de la population 2021 – indemnités des agents recenseurs
7/ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité en restauration scolaire
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