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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:27/09/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Mrs NOURRY, DIEUDONNE, FEBVET, GUIDAT, GEHIN, VEYNANDT, JACQUEMIN, DIEUDONNE, FREMIOT, Mmes TISSERANT, DEFRANOUX, CLAUDON, MOUGEOT, L'ETANG, THOMAS, AUBRY
Personnes absentes:M. GRIVEL, MASSOTTE et Mme DUGUET
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Vente de l'immeuble 4 place de la Libération
2/ Finances locales : Décision modificative N°1 - Budget commune exercice 2019
3/ Approbation de la convention transport scolaire 2019-2021
4/ Création d'emploi permanent pour accroissement d'activité
5/ Tarifs des bois de chauffage
6/ Lancement de procédure de cession de chemins ruraux
7/ Ecole de Bonnefontaine : compromis de vente

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:30/08/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Ms NOURRY, FEBVET, GUIDAT, GEHIN, FREMIOT, MASSOTTE, GRIVEL. JACQUEMIN Mmes DEFRANOUX, DUGUET, MOUGEOT, CLAUDON, AUBRY, MAIRE
Personnes absentes:Ms DIEUDONNE, VEYNANDT, Mmes L'ETANG, THOMAS et TISSERANT
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF en lieu et place de la Commune
2/ Demande de subvention exceptionnelle jumelage
3/ Syndicat Mixte Départemental pour l'Informatisation Communale dans le Département des Vosges : Adhésions nouvelles
4/ DOMAINE ET PATRIMOINE - demande de bail à ferme au profit de M. François PERRIN - Ferme Equestre Equi'Val
5/ ACHAT DE TERRAIN par M et Mme BILLOTTE
6/ Questions diverses


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