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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:05/06/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Céline DUVAL, Hubert DIEUDONNE, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Claude GOETZINGER, Stéphane GRIVEL, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Renaud LALEVEE, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, François NOURRY
Personnes absentes:LALEVEE, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, François NOURRY et Gilbert SCHLOESSER. Absent(e)s : Sophie DUGUET, Daniel GUIDAT et Catherine MOUGEOT
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Nathalie BERTRAND
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Démission et installation d’une conseillère municipale
2/ Démission et installation d’une conseillère municipale
3/ Démission et installation d’un conseiller municipal
4/ Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal (article L.2122-22 du CGCT)
5/ Fixation des taux des indemnités de fonction du Maire et des Adjoint(e)s
6/ Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
7/ Création des commissions municipales
8/ Election des délégués au Syndicat Intercommunal du secteur de Le THOLY
9/ Elections des délégués auprès de la Commission Syndicale pour la gestion des biens indivis des communes de La Forge et Le Tholy
10/ Election des Membres de la Commission Administrative du C.C.A.S. de Le THOLY
11/ Election des délégués auprès du Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale dans le Département des Vosges
12/ Election des délégués auprès du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
13/ Election des délégués auprès du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
14/ Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Collège Guillaume Apollinaire de Le THOLY
15/ Désignation des représentants à l’Association des Communes Forestières
16/ Désignation des représentants du CNAS
17/ Désignation d’un correspondant défense
18/ Modification sur la création budgétaire du service de l’eau assainissement

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:26/06/2020
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Anicet JACQUEMIN, Céline DUVAL, Hubert DIEUDONNE, Adeline GILLET, Jacques GRIVEL, Alexis BACHELARD, Claude GOETZINGER, Stéphane GRIVEL, Nathalie BERTRAND, Patrick LECOMTE, Nadège DANIEL, Renaud LALEVEE, Nathalie GRIVEL, Jean-Pierre MANSUY, Gilbert SCHLOES
Personnes absentes:François NOURRY
Nom du Président:Anicet JACQUEMIN
Nom du secrétaire:Claude GOETZINGER
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Démission et installation d’un conseiller municipal
2/ Vote des subventions 2020
3/ Centre Aéré 2020 - Approbation convention montant participation communale
4/ Vote des Tarifs de l’EAU et de l’ASSAINISSEMENT 2020 (Applicables du 1.05.2020 au 30.04.2021)
5/ Vote des Taux des Impôts Directs et CFE 2020
6/ Vote Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget « Forêt »
7/ Vote du Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget « Eau et Assainissement»
8/ Vote Budget Primitif - Exercice 2020 Budget «Commune»
9/ Convention relative à la réalisation de prestations « chantier d’insertion » entre la Commune de Le THOLY et la C.C.H.V.
10/ Création d’emploi non permanent pour accroissement d’activité
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