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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:21/06/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Mrs NOURRY, DIEUDONNE, FEBVET, VEYNANDT, JACQUEMIN, MASSOTTE, Mmes TISSERANT, DEFRANOUX, MOUGEOT, CLAUDON, L'ETANG, MAIRE
Personnes absentes:Mme AUBRY, DUGUET, THOMAS et Mrs GEHIN, FREMIOT, GRIVEL, GUIDAT
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Possibilité d’utilisation de la subvention Régionale «  Soutien aux investissements des Communes Rurales par le Syndicat intercommunal de Le THOLY
2/ Approbation du nombre de conseillers communautaires et de la répartition de droit commun ou d’un accord local
3/ Vente Ecole de Bonnefontaine
4/ Travaux voirie programme 2019 – Demande subvention Conseil Départemental 88
5/ Acquisition de terrains nus forestiers
6/ Création de poste suite à changement de grade à l’ancienneté
7/ Modification d’horaire de travail d’un poste
8/ Déclassement chemin rural du domaine privé en vue de son aliénation (La Rouge Roye)
9/ DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession et achat de terrain « La Rouge Roye »
10/ DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession et Achat de terrain « La Poirie »
11/ Participation exceptionnelle Voyage scolaire
12/ Renouvellement engagement PEFC

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:24/05/2019
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:Ms NOURRY, FEBVET, GUIDAT, GEHIN, VEYNANDT, FREMIOT, MASSOTTE, GRIVEL. Mmes DEFRANOUX, TISSERANT, MOUGEOT, CLAUDON, THOMAS, L'ETANG, DUGUET
Personnes absentes:Ms DIEUDONNE, JACQUEMIN, Mmes AUBRY et MAIRE
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Centre Aéré 2019 - Approbation convention montant participation communale
2/ Achat de terrain lieudit « Rain Brice » jouxtant les ateliers communaux
3/ Acquisition de parcelles boisées lieudit « le Bannerot et «  La Goutte Villemin »
4/ Transfert de compétences « Eau et Assainissement » C.C.H.V
5/ Vente de terrain lieudit « Sous la Roche »
6/ Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent pour faire face à une absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptible d’assurer les fonctions correspondantes
7/ Marché de travaux sur les captages d’alimentation en eau potable


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