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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:26/03/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.GEHIN.GRIVEL.JACQUEMIN.TISSERANT.DEFRANOUX.MOUGEOT.CLAUDON. AUBRY. DUGUET L'ETANG.
Personnes absentes:M VEYNANDT, FREMIOT, THOMAS, GILLET, MAIRE
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme DEFRANOUX
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Demande d'éléments financiers à la CCHV concernant les investissements sur les équipements transférables et leur incidence sur la fiscalité par communes et sur la CCHV
2/ FINANCES LOCALES : approbation des marchés de travaux aménagement du Centre Bourg

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune de LE THOLY
Type de réunion:Délibérations
Date de la réunion:05/04/2018
Lieu:Le Tholy
Personnes présentes:NOURRY.DIEUDONNE.FEBVET.GUIDAT.GEHIN.FREMIOT. GRIVEL. JACQUEMIN.TISSERANT. DUGUET. MOUGEOT.CLAUDON.AUBRY.THOMAS
Personnes absentes:MM. VEYNANDT.DEFRANOUX. GILLET.MAIRE.L'ETANG
Nom du Président:M. François NOURRY
Nom du secrétaire:Mme TISSERANT
Ordre du jour:Ordre du jour :
1/ Vote du compte administratif 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune)
2/ Approbation Compte de Gestion 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune)
3/ Affectation du résultat exercice 2017 (Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune)
4/ Vote du Budget Primitif 2018 :Budget : Forêt, Eau, Assainissement et Commune
5/Vote des taux des impôts direct et CFE 2018
6/ Délégation compétence éclairage public
7/Création Poste Technicien catégorie B suite promotion interne
8/ Nomination régisseur de recettes pour droit de place et photocopie
9/ Désignation représentant CNAS pour les agents communaux
10/ Demande de subvention DETR 2018 : Centre Bourg (2ème Tranche)
11/ Demande de subvention CNDS « City Stade »
12/ Demande d’adhésions et de retrait au SDANC
13/ Questions diverses et informations diverses
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