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Votre mairie/Compte rendu du Conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Nom du groupe:Commune Le Tholy
Type de réunion:délibérations
Date de la réunion:16/12/2011
Lieu:salle des mariages
Personnes présentes:MM. NOURRY. Mme BASTIEN.MM. LECOMTE.DIEUDONNE.FLORENTIN.GUIDAT.GRAVIER.GEHIN.FEBVET. Mlle CLAUDON. Mmes TISSERANT. VIRY.DEFRANOUX. MM. FREMIOT.L'ETANG.MAGINOT
Personnes absentes:Mme FRANCOIS. M. DECOSSE
Nom du Président:François NOURRY
Nom du secrétaire:Sébastien FREMIOT
Ordre du jour:1/ Décision Modificative n°4 au Budget Communal - Régularisation GRI-Centimes : vote de crédits complémentaires
2/ Indemnité de Conseil pour la nouvelle trésorière
3/ Nomination d'un régisseur de recettes pour la régie des droits de place et la régie des photocopies
4/ Nomination d'un ACMO : M. David HOLVECK
5/ Autorisation d'encaissement suite à un sinistre
6/ SDANC : Adhésions nouvelles communes
7/ Electrification rurale : Génie civil du réseau téléphonique lors de travaux de renforcement du réseau BT poste STADE
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